Se préparer pour le passage au cycle de règlement T+2 au Canada
Adoptent le cycle de règlement T+2
Titres dont le cycle de règlement sera T+2
Avril 2016
Résumé
À mesure que les marchés mondiaux adoptent le cycle de règlement T+2 (délai de deux jours suivant la date de l’opération), les parties prenantes et les participants sur le marché canadien se préparent à raccourcir le cycle de règlement à T+2 par rapport au délai actuel de T+3. Étant donné le volume considérable des opérations réalisées entre le Canada et les États-Unis, les organismes de réglementation canadiens et l’Association canadienne des marchés des capitaux (ACMC) ont harmonisé le calendrier de mise en oeuvre sur le marché canadien avec celui des États-Unis, visant le troisième trimestre de 2017.
Le cycle de règlement T+3 actuel est en place depuis 1995 au Canada; cette année-là, le Canada et les États-Unis avaient décidé de réduire de cinq à trois jours le délai de règlement pour la majorité des titres de créance et des actions. La diminution du cycle de règlement offre plusieurs avantages, dont l’atténuation du risque opérationnel et du risque systémique en réduisant l’exposition entre les parties d’une opération, ainsi qu’entre les contreparties et les chambres de compensation centrales, en plus de l’harmonisation des divers marchés.
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Expert Contributors
Lou Lesnika
Vice-président adjoint, Règlement des opérations
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